Sénégal, Mali, Ghana… Un pas de plus vers une douane unique en Afrique de l’Ouest

Le port de Lomé (Togo), géré par MSC et Bolloré, tire son épingle du jeu en tant que plateforme régionale. © àprésent

Lutter contre la fraude, sécuriser le transport des marchandises, gagner du temps. Tel est l’objectif de l’interconnexion du système douanier progressivement mis en place dans les pays Afrique de l’Ouest.

Dès 2019, le Bénin, le Burkina Faso, la Côte d’Ivoire, le Niger et le Togo ont adopté le Système interconnecté de gestion des marchandises en transit (Sigmat), un mécanisme porté par la Communauté économique des Etats de l’Afrique de l’ouest (Cedeao) avec l’appui technique et financier de la Banque mondiale. Depuis le 9 juin, c’est également le cas du Ghana, du Sénégal, de la Guinée et du Mali.

Véritable outil de suivi des marchandises depuis le bureau de douane de départ jusqu’à destination, l’initiative permet aux pays de mieux contrôler le trajet des camions, d’assurer la sécurité du transport et d’automatiser les procédures.

« Sigmat permet l’échange de données en temps réel et contribue à la réduction du temps de passage aux différents postes de douane sur les corridors où il est en vigueur, explique Atta-Kakra Essien, le commissaire des douanes et droits indirects de l’Office togolais des recettes (OTR). Car, pour les États, l’échange d’informations favorise la sécurisation des échanges, la lutte contre la fraude, la maîtrise des recettes fiscales et douanières, et la fiabilité des données statistiques. »

Révolutionner le transit

Les administrations douanières d’Afrique de l’Ouest réunies à Lomé du 5 au 9 juin ont mis en avant des progrès notables, telles que la suppression des déclarations de transit à la frontière ou encore la fin des déversements frauduleux de marchandises.

« Avec Sigmat, les fraudeurs ne font plus de faux transit ni de fausses déclarations d’importation, ce qui induit un accroissement des recettes », assure Jean-Marc Benoit, coordonnateur régional de Système douanier automatisé pour la Conférence des Nations Unies sur le Commerce et le Développement. Mais ce dernier concède cependant qu’ « il est difficile de déterminer la part qui dépend du logiciel, ou de l’évolution de la conjoncture économique, ou des autres réformes douanières ».

De fait, le système aurait contraint les opérateurs économiques à déclarer tous les produits à forte taxation qui, jusqu’alors, ne faisaient pas l’objet de déclaration d’importation. Enfin, il permet aux douanes de générer des messages au départ et à l’arrivée des marchandises, réduisant les tracasseries.

« Il est admis qu’un système de transit efficace contribue énormément à la facilitation des mouvements transfrontaliers de marchandises et aide à intégrer les pays, en particulier ceux enclavés, dans l’économie mondiale », indique le Burkinabè Salifou Tiemtoré, directeur de l’Union douanière et de la fiscalité à la Cedeao.

Solution intermédiaire

Le déploiement du système interconnecté de gestion des marchandises en transit reste, avant tout, pour les États et la Cedeao, une alternative afin d’assurer la fluidité du commerce transfrontalier dans la région en attendant la mise en place du mécanisme de garantie communautaire, lequel est encore à un stade embryonnaire. À terme, il devrait permettre, contre le dépôt d’une caution dans le poste de douane d’entrée, de ne payer des droits de douanes qu’au pays de destination.

En attendant, Salifou Tiemtoré estime que le Sigmat sera déployé aux postes frontaliers de tous les États membres d’ici la fin de cette année, à l’exception du Cap-Vert. De quoi permettre aux pays interconnectés de tirer meilleur parti de la zone de libre échange continentale africaine (Zlecaf).