Histoire

Les pouvoirs du président, une histoire française

La Constitution a connu plusieurs évolutions qui ont donné au président sous la Ve République une place primordiale dans le fonctionnement institutionnel français, alors qu’il n’était pratiquement qu’une autorité morale sous la IIIe et la IVe République. Retour sur l’évolution du rôle du chef de l'État à travers l’histoire républicaine, à l’heure où la France se choisit un nouveau président.

L'histoire commence après la Révolution de 1789, avec la Ire République (entre septembre 1792 et mai 1804), officiellement nommée République française. Le 21 septembre 1792, les députés de la Convention, réunis pour la première fois, décident à l’unanimité l’abolition de la monarchie en France et annoncent ainsi une nouvelle ère de gouvernance. Mais la République ne fut jamais officiellement proclamée. Le 22 septembre 1792, la décision est prise de dater les actes de l’an I de la République et le 25 septembre 1792, la République est déclarée une et indivisible.

La Ire République passera par trois formes de gouvernement : la Convention nationale (1792-1794), le Directoire (1795-1799) fondé par la Constitution de l’an III, et le Consulat (1799-1804) issu du coup d’État du 18 Brumaire qui prend fin avec le couronnement de Napoléon 1er et l’instauration du Premier Empire. Dans la Constitution de l’an XII, il est précisé que le gouvernement de la République est confié à un empereur héréditaire. L’usage du nom de République tombe ensuite en désuétude.

IIe et IIIe République

La IIe République est le régime politique en France du 24 février 1848, date de la proclamation provisoire de la République à Paris, jusqu'au 2 décembre 1851, lors du coup d'État de Louis-Napoléon Bonaparte. Elle fait suite à la Monarchie de Juillet et est remplacée par le Second Empire. Cette IIe République, originale par sa brièveté et par le fait qu'elle est le dernier régime à avoir été institué à la suite d'une révolution, applique pour la première fois le suffrage universel (masculin) en France et abolit définitivement l’esclavage dans les colonies françaises.

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Sous la IIe République, le président est élu au suffrage universel direct et il a des pouvoirs très importants, même si la Constitution ne règle pas les modalités de ses pouvoirs. Il pouvait dire qu’il était responsable devant le peuple et cela suffisait à lui donner certaines responsabilités. « Suffrage universel direct et responsabilités ont favorisé l’élection de Louis-Napoléon Bonaparte… et le basculement dans l’Empire. Et cela a laissé quelques traces quand on arrive à la IIIe République qui serait peut-être l’histoire la plus immédiate dans l’évolution des pouvoirs du président de la République jusqu'à aujourd’hui »résume la professeure de droit constitutionnel Véronique Champeil-Desplats qui poursuit : « Sous la IIIe République, le rôle du président se comprend tout d’abord essentiellement par le climat d’attente. En fait, après la chute du Second Empire, on ne savait pas encore vraiment si on allait opter pour la République ou si on allait revenir à la monarchie. »

Les lois qui ont encadré le pouvoir jusqu’en 1875 étaient pensées pour être provisoires, et les trois lois constitutionnelles de 1875, qui définissent le cadre de la IIIe République, ont été élaborées pour attendre, pour voir si on se dirigeait vers la monarchie ou vers la République. Raisons pour laquelle le statut du président est alors perçu comme celui d'une sorte de monarque républicain. On le nomme président de la République, mais on retrouve tous les pouvoirs des monarchies constitutionnelles. Le président est alors puissant : il peut convoquer, ajourner, dissoudre les chambres, il a l’initiative des lois, le pouvoir réglementaire, il peut demander une nouvelle délibération, il a le droit de grâce…

Mais les choses vont évoluer. Le grand tournant de la IIIe République, c’est la crise du 16 mai 1877 lors de la confrontation directe entre le président Mac Mahon, un monarchiste, et la majorité républicaine à l’Assemblée et au Sénat. Cette crise institutionnelle va conduire à la dissolution de la Chambre des députés, mais une majorité républicaine est réélue. Mac Mahon prend acte de la nouvelle majorité et se soumet. Deux ans plus tard, les républicains gagnent le Sénat et Mac Mahon est, cette fois, obligé de se démettre, et démissionne. Ce qui était un droit majeur du président de la République, le droit de dissolution et la possibilité d’intervenir institutionnellement dans la vie politique, va disparaître. Suite à cela, le président ne sera plus qu’une autorité morale. « Un inaugurateur de chrysanthèmes »dira-t-on pour se moquer des pouvoirs désormais très limités du président.

IVe République

A la fin de la Seconde Guerre mondiale, un référendum est proposé aux Français. En substance, deux questions sont posées : « Est-ce que vous approuvez le gouvernement provisoire qui vous est proposé ? » et « Est-ce que vous approuvez que l’Assemblée soit une Assemblée constituante ? »Cette consultation sera à l’origine d’une IVe République qui, à l’image de la Troisième République, ne donnera au président qu’une autorité morale.

C'est cette « faiblesse » du président sous la IIIe République et son incapacité à agir face à l’Allemagne que va pointer le général de Gaulle à la sortie de la guerre. La France est, à ce moment de son histoire, en pleine réflexion sur son avenir et une Assemblée constituante a été élue. Mais cette Assemblée est majoritairement à gauche et cela déplait au général qui va faire une sorte de contre proposition lors de son fameux discours de Bayeux prononcé le 16 juin 1946. Alors que l’Assemblée s’oriente vers un renforcement de son pouvoir et un affaiblissement de celui de l’exécutif, De Gaulle préconise tout au contraire une présidence forte, qui puisse gouverner même si elle n’a pas une majorité à l’Assemblée, tout en voulant garder un lien direct avec le peuple, indépendamment du Parlement. Mais il faudra attendre 1958 pour que son souhait se réalise.

Ve République

Dans la période d’avril à mai 1958, une succession de démissions et de mise en minorité des gouvernements sur la question de la guerre d’Algérie crée des situations de blocage et de crises. René Coty, président d'alors, cherche une sortie à la crise et appelle le général de Gaulle qui a sur la question algérienne une image de neutralité aussi bien partagée par les partisans de l’Algérie française que par ceux qui sont favorables à l’indépendance. Le général accepte d’être l’homme providentiel, le président du Conseil, mais à la condition de changer de Constitution. L’idée est acceptée, il se fait investir par l’Assemblée nationale et il demande que lui soit conféré le 1er juin 1958 le pouvoir d’élaborer une nouvelle Constitution.

La Constitution du 4 octobre 1958 fait rentrer la France dans une Ve République. Mais c’est encore un collège de grands élus, de notables, qui élisent le président. De Gaulle devient le premier chef de l'État de cette Ve République,  avec des pouvoirs renforcés par la nouvelle Constitution. Le président peut, par exemple, mettre en œuvre des pouvoirs sans avoir l’aval du gouvernement, comme la dissolution, la nomination du Premier ministre, les pouvoirs de crise (article 16 de la Constitution), le recours au référendum... mais une autre étape importante va conforter ce pouvoir présidentiel. Comme le précise Véronique Champeil-Desplats, suite à la tentative de son assassinat au Petit-Clamart, le général se serait interrogé sur les conditions d'élection du chef de l'État. « Après l’attentat du Petit-Clamart, le général de Gaulle se dit que ses successeurs n’auraient sans doute pas sa légitimité, et comme les pouvoir conférés par le texte constitutionnel sont importants, il faut que le président de la République ait une légitimité personnelle, propre et directe…et il va réviser la Constitution et instaurer le suffrage universel direct ». L’élection directe du président par le peuple va renforcer son pouvoir en lui donnant une place primordiale dans le fonctionnement institutionnel français.

Cette concentration du pouvoir a été réaffirmée ensuite de multiples manières par les différents présidents qui se sont succédés sous la Ve République. Hormis les périodes de « cohabitation », où coexistent un président de la République et une majorité politique qui lui est opposée à l’Assemblée nationale (comme ce fut le cas en 1986-1988, 1993-1995 et en 1997-2002) ; ou la réduction de la durée du mandat présidentiel ramené de 7 ans à 5 ans, suite à un référendum (le 24 septembre 2000), le président est devenu de plus en plus puissant. C’est la plus haute autorité administrative. Il veille par son arbitrage au respect de la Constitution, et assure le fonctionnement normal des pouvoirs publics et la continuité de l’État (article 5 de la Constitution). Il est le chef des armées, son rôle en matière de défense est prédominant et il a autorité sur la force de dissuasion nucléaire (article 15), sur la diplomatie (article 14) et dispose de pouvoirs de crise (article 16) destinés à sauvegarder la démocratie et à rétablir le fonctionnement des pouvoirs publics dans les meilleurs délais.

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Vers une VIe République ?

Cette hyper concentration du pouvoir présidentiel est pour certains un signe de mauvaise santé de la démocratie. En 2017, alors que la France se choisisait un nouveau président, plusieurs mouvements politiques avaient exprimé le désir d’une refondation constitutionnelle, qui répartirait mieux les pouvoirs dans une VIe République.

Plusieurs projets existaient. Par exemple, la VIe République préconisée par le socialiste Arnaud Montebourg n’était pas celle de Jean-Luc Mélenchon, candidat de la France insoumise à la présidentielle de 2017, puis de nouveau en 2022. Mais ils partagaient un même constat comme l'expliquait alors Paul Allies, professeur émérite de sciences politique à l’Université de Montpellier et président de la Convention pour la VIe République. « Nous sommes dans un cycle, qui ne s’est pas interrompu, de renforcement sans fin du pouvoir du président de la République, qui peut être qualifié de présidentialisme, mais pas du tout de régime présidentiel ou semi-présidentiel, comme certains l’ont qualifié ou le qualifient encore. Nous ne sommes pas du tout dans un système à l’américaine où les contre pouvoirs viennent limiter considérablement le pouvoir présidentiel, sans parler du fédéralisme où les États de la fédération sont autant de contrepoids à celui de Washington. Donc nous avons en France un système contraire où nous n’en finissons pas de voir les pouvoirs se concentrer et se centraliser sur la personne même du président. »

D'autres, au contraire, estiment que la Ve République a tenu bon et qu'une nouvelle loi fondamentale n'a pas lieu d'être, même si elle peut continuer à être retouchée au fil du temps. Pour ces adversaires d'une VIe République, la Constitution actuelle reste notamment une garantie de stabilité politique dans une époque incertaine. Et quoi qu'il en soit, aucun des deux finalistes de la présidentielle française - Marine Le Pen et Emmanuel Macron - n'est partisan d'un changement de Constitution.

Un article publié par Arnaud Jouve le 28 avril 2017.

Guerre d’Algérie: révélations sur l’usage de gaz toxiques, «armes spéciales» avec Frédéric Bobin

 

Avec nos confrères du Monde Afrique, revenons sur la guerre d'indépendance d'Algérie qui, soixante ans plus tard, continue de révéler des parts d'ombre. Cette semaine, le Monde Afrique a consacré ses colonnes à une enquête menée par la Revue XXI et la journaliste Claire Billet, qui s'intéressent à un pan encore trop méconnu de cette guerre : l'usage d'« armes spéciales », concrètement de gaz toxiques, par l'armée française, contre des combattants nationalistes algériens, sur certains fronts. Frédéric Bobin a épluché cette enquête pour le Monde Afrique.

► Frédéric Bobin du Monde Afrique, et son article est à retrouver sur le site internet du journal.

Abdelkader captif de la France : malheur au vaincu

« Un émir à Amboise » (1/4). Alors qu’il continue à réclamer sa remise en liberté, l’émir Abdelkader voit au contraire ses conditions de détention durcies à son arrivée, par une froide nuit de novembre 1848, dans le prestigieux – mais délabré – château d’Amboise.

Par  - à Amboise (France)
Mis à jour le 6 avril 2022 à 13:03
 

 

Tableau représentant l’émir Abdelkader faisant sa reddition à Henri d’Orléans, duc d’Aumale, le 23 décembre 1847. © Bridgeman

 

La nuit est tombée, ce mercredi 8 novembre 1848, lorsque les passagers du paquebot « Ville d’Angers » entrevoient les rares petites lumières qui se dessinent au loin de la ville d’Amboise ainsi que l’imposante château qui la surplombe.

À bord de ce bateau à vapeur qui navigue sur les eaux tumultueuses de la Loire, se trouve un illustre personnage qu’officiers et membres de l’équipage traitent avec un mélange de respect, de déférence et de curiosité : l’émir Abdelkader. Figure de la résistance à l’occupation française, il a guerroyé contre les généraux français pendant 17 ans avant de déposer les armes le 23 décembre 1847.

Conditions de détention effroyables

En échange de sa capitulation, le duc d’Aumale, parlant au nom du roi Louis-Philippe 1er, lui a promis d’exaucer son vœu de finir ses jours à Alexandrie, en Égypte, ou à Saint-Jean d’Acre, en Terre sainte.

APRÈS QUATRE MOIS DE CAPTIVITÉ DANS LES GEÔLES DE TOULON, L’ÉMIR ET SES PROCHES SONT TRANSFÉRÉS AU CHÂTEAU DE PAU

Mais les vainqueurs n’ont pas tenu leurs engagements. En lieu et place de l’Orient, l’émir et sa suite, constituée de quelque 80 personnes, croupiront dans un vieux château en France.

D’abord à Toulon, au fort Lamalgue puis au fort Malbousquet, où les conditions de détention sont tellement effroyables que plusieurs femmes et enfants, atteints de diverses maladies, y laissent la vie. Après quatre mois de captivité dans les geôles de Toulon, l’émir et ses proches, dont sa mère, âgée de 75 ans, son épouse, ses deux concubines et ses quatre enfants, sont transférés dans la nuit du 28 avril 1848 au château de Pau.

Dans cet ancien palais des rois de Navarre, le régime de détention est moins pénible qu’à Toulon. L’émir est installé à la salle Saint-Jean, qu’il refuse de quitter. Cette fois, il est autorisé à recevoir des visites d’hommes politiques, de notables, d’élus locaux et de fidèles catholiques et protestants avec lesquels il aime converser.

Les membres de sa famille logent dans des salles vidées de leur mobilier et ont le loisir de se promener dans le parc du château ou de sortir en ville. Le quotidien s’améliore, mais l’absence d’hygiène, la promiscuité et les maladies font de nouvelles victimes parmi les proches de l’illustre prisonnier. Il perd ainsi deux de ses enfants, qui seront enterrés dans le cimetière de la ville. À l’exil s’ajoutent le chagrin et l’affliction.

Empreinte indélébile

S’il ne se plaint jamais des conditions de sa captivité, du deuil qui l’afflige et de la perte des siens, l’émir ne réclame pas moins des autorités françaises d’honorer leur promesse de le libérer. Une lueur d’espoir apparaît en juin 1848, lorsque le général Louis de Lamoricière est nommé ministre de la Guerre.

C’est à ce général, qui s’était montré impitoyable durant la conquête de l’Algérie, que l’émir Abdelkader s’est rendu, lui offrant son épée contre la promesse formelle que lui et les siens seraient autorisés à s’exiler à Alexandrie ou à Saint-Jean d’Acre. Le vainqueur saura tenir son engagement, croit l’émir.

C’est ainsi que le 9 juillet 1848, Abdelkader prend sa plume pour écrire à Lamoricière « dont la parole n’est point susceptible de changement et qui ne peut enfreindre le pacte qu’il a formé ». Mais à sa demande de libération, Louis de Lamoricière oppose non seulement une fin de non recevoir mais décide du durcissement des conditions de captivé. Le général français interdit à l’émir et aux siens tout contact avec l’extérieur et ordonne de les transférer au château d’Amboise.

À Pau, l’émir laissera un souvenir indélébile dans la mémoire d’une population dont il a fini par conquérir le cœur par son humanisme, sa piété, son érudition et son ouverture d’esprit. Avant de quitter son lieu de captivité, il fait don de son argent au curé de la paroisse, qu’il juge plus pauvre que lui.  De son séjour dans cette ville, il retiendra que « la bonté des habitants […] couronne [sa] captivité des doux rayons de l’hospitalité ».

LA POPULATION D’AMBOISE ASSISTE À L’ARRIVÉE DES NOUVEAUX HÔTES DE CETTE VILLE QUI JADIS ACCUEILLIT CATHERINE DE MÉDICIS ET LÉONARD DE VINCI

Il est donc 23h30, en ce froid mercredi de novembre, quand le paquebot « Ville d’Angers » accoste au petit port d’Amboise. Les instructions du ministère de la Guerre sont claires : ne pas donner de la publicité à l’arrivée de l’illustre prisonnier ni compromettre sa sécurité et celle de son entourage.

De Clovis à Abdelkader

Treize jours plus tôt, le 27 octobre, le préfet d’Indre-et-Loire reçoit cette directive du général qui dirige la 14e division militaire à Nantes : « Il importe dans ces circonstances d’éviter toute curiosité importune, toute manifestation qui aurait pour effet, soit de compromettre la sécurité des voyageurs, soit de manquer aux égards dus à un ennemi qui s’est confié à notre générosité. »

 

 bateau

 

Le bateau « Ville d’Angers » à bord duquel est arrivé l’émir Abdelkader à Amboise. le bateau « ville d’Angers » © Archives Départementales du Maine et Loire

 

Las ! On escomptait que l’émir arrive dans la nuit noire sans témoin ni comité d’accueil. Mais la population d’Amboise est là, massée en nombre sur les rives de la Loire, pour assister à l’arrivée des nouveaux hôtes de cette ville qui jadis accueillit Clovis, Catherine de Médicis, Louis XI, Jean de la Fontaine ou encore Léonard de Vinci. Ici, dans ce château légendaire, tous ont connu fortunes et infortunes, grandeur et décadence. C’est au tour de l’émir Abdelkader d’y faire son entrée.

Tandis que la suite de ce dernier, maintenant constituée de 70 personnes, est conduite dans des voitures vers le château, la grande figure de la résistance algérienne monte dans une calèche en compagnie du capitaine d’artillerie Boissonnet, commandant du château, parfait arabophone, ancien élève de l’École polytechnique et grand connaisseur de l’Algérie, qui veillera sur sa sécurité durant toute sa captivité.

LES BÂTIMENTS SONT DÉLABRÉS ET PEUPLÉS DE RATS

L’émir est installé dans la Grande Salle des Conseils en compagnie de sa femme, de deux de ses concubines, ainsi que de sa mère, Lalla Zohra, malade et presque impotente. Les chambres des uns et des autres sont séparées par des cloisons. Les lieux sont lugubres et seules deux cheminées situées aux extrémités donnent un semblant de chaleur et de confort.

Le reste de la suite nombreuse de l’émir est logée dans les autres dépendances du château. La Grande Salle, qui avait connu jadis le faste des audiences de François 1er ou les festivités royales, a perdu de son lustre d’antan, tout comme l’ensemble du château. Les bâtiments sont délabrés et peuplés de rats. Cette nuit du mercredi 8 novembre 1848, il fait froid dans les appartements de l’émir. Premières heures glaciales d’une longue captivité.

Guerre d'Algérie: les anciens appelés racontent leur révolte face aux violences commises

Des parachutistes français en patrouille dans le massif de l'Aurès, ont arrêté une caravane et interrogent les paysans algériens, le 12 novembre 1954, dix jours après la série d'attentats qui a marqué le début de la guerre d'indépendance algérienne. © AFP/Pierre Bonnin

 

Ce week-end, pour leur 60e anniversaire, les accords d’Évian étaient commémorés. Ces derniers ont mis fin au conflit algérien et ouvert la voie à l’indépendance de l’Algérie. Des deux côtés de la Méditerranée, les mémoires de ce conflit sont encore vives et pas toujours apaisées. En France, d’anciens appelés, contraints de participer à la guerre, témoignent au sein de l’Association des anciens appelés en Algérie contre la guerre (4ACG). Ils cherchent à transmettre ce qu’ils ont vu de cette guerre qui les a révoltés.

« Même quand on est montés sur le bateau, on ne savait pas où l'on allait. C'était la désinformation totale », se rappelle Stanislas Hutin, 92 ans, dont la mémoire est resté solide.

Issu d’une famille de journalistes, il sait qu’on pratique la torture en Algérie, mais la confrontation avec celle-ci va le heurter.

« Comme nous étions en plein bled et qu'il fallait absolument, selon les officiers, obtenir des renseignements, alors on est entré dans le cycle de la torture. Je raconte l'histoire de ce gamin de 15 ans que j'ai entendu hurler toute une partie de la nuit parce qu'il était à l'électricité, se souvient l'ancien appelé. Pour moi, ça a été vraiment le début de ma révolte. 

Dire l'absurdité de la guerre

Pour la plupart originaire de régions rurales, les jeunes appelés du contingent, comme Roger Winterhalter, découvrent l’envers de ce que la France appelle alors la « pacification ». « J'ai vu que, nous-mêmes, on était très vite entrainés par cette violence, par ce mépris des gens. Dans des manifestations, on a tué plus de 50 personnes et ils n'étaient pas armés. C'était le summum où j'ai vu que l'on ne pouvait plus vivre comme ça. »

Le temps passe, les acteurs s’éteignent, mais il est encore temps de témoigner, estime Rémi Serres, cofondateur de la 4ACG : « Ce qu'on peut faire, tant que l'on est vivant, c'est continuer à aller dans les écoles, dire ce que l'on a vécu. Parce qu'après nous, il y aura des historiens, mais plus de témoins. Profitons des quelques années qui restent pour dire l'absurdité de la guerre. »

Ces anciens combattants malgré eux espèrent qu’en France comme en Algérie, les jeunes seront capables de dépasser les querelles mémorielles.

►À écouter aussi : Reportage Afrique - L’Association des anciens appelés en Algérie tentent de transmettre la mémoire

Mathieu Kérékou: au Bénin, la fin d’une ère (13&14)

 

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Mathieu Kérékou, le 2 mars 2001, à Ouidah, pendant sa campagne présidentielle. © ISSOUF SANOGO/AFP

 

Adrien Houngbédji, le Premier ministre nommé par Mathieu Kérékou, jette l’éponge. L’homme se sent marginalisé, peu respecté par les ministres et peu soutenu par le président. En 1999, il est élu président de l’Assemblée nationale, acquise à l’opposition. Chaque camp affûte ses armes. Tous les coups ou presque sont permis en cette période pré-électorale. Comment Mathieu Kérékou va-t-il gérer cette nouvelle donne ?